General conditions: Taxi services

Please find below the general terms and conditions for WEBTAXI S.à r.l. taxi services.

La société WEBTAXI S.à r.l. avec siège social à L-1638 Senningerberg, Rue du Golf,
85, (numéro de TVA: LU 2774796 / registre de commerce Luxembourg N°
B197685) exploite des services de location de voitures avec ou sans chauffeur par
l’intermédiaire d’adhérents qui effectuent ces services de location et qui sont liés à
WEBTAXI S.à r.l. par un contrat d’affiliation.

1. Objet du contrat
1.1. Le client conclut le contrat pour lui-même et ses accompagnateurs dans le cas
des services de location de voitures avec ou sans chauffeur sous les conditions
énumérées ci-dessous avec WEBTAXI S.à r.l.: le contrat porte sur des services de
location de voitures avec ou sans chauffeur effectués par différentes catégories de
véhicules, à savoir des Mercedes Classe E, Classe S ou Classe V, selon différents
tarifs applicables et pouvant comprendre, entre autres, un service VIP, un service
longue distance ou un service « pick-up airport ».

2. Commande, offre et conclusion du contrat
2.1. La commande peut être faite par le client par écrit par courrier postal
ou par courrier électronique.
2.2. La commande ayant été faite, WEBTAXI S.à r.l. fait une offre au client
en tenant compte des informations/souhaits donné(e)s par le client.
2.3. Après l’envoi de l’offre au client, celui-ci dispose d’un certain délai
indiqué sur l’offre pour accepter celle-ci. Passé ce délai, l’offre n’est plus
valable et considérée comme non acceptée.
2.4. Si le client accepte l’offre dans le délai y figurant, il doit valider/signer
l’offre et la communiquer/renvoyer à WEBTAXI S.à r.l. ce qui équivaut à
une confirmation. Un contrat écrit en double exemplaire est par après
envoyé par WEBTAXI S.à r.l. au client pour signature; si le client ne reçoit
pas de contrat écrit de la part de WEBTAXI S.à r.l. ou en cas de nonsignature des deux exemplaires du contrat par le client, il doit considérer
son acceptation d’offre comme non validée.
2.5. Tous les accords, les accords accessoires et les souhaits particuliers
du client, indiqués par lui-même lors de la commande, doivent être conclus
par écrit, sinon ils n’ont aucune valeur probante. En cas de divergence
entre le contenu de la commande et celui du contrat, le contenu du contrat
prévaut.

3. Modifications de la commande après confirmation (Service VIP)
3.1. Des modifications demandées par le client après la conclusion du
contrat ne sont possibles qu’avec le consentement exprès de WEBTAXI S.à
r.l.
3.2. Sous réserve de l’article 3.1., les modifications par le client plus de
douze heures avant l’heure de prise en charge du transfert sont gratuites.
3.3. Une modification par le client moins de deux heures avant l’heure de
prise en charge du transfert n’est pas possible. Cette modification par le
client sera alors considérée comme nouvelle réservation qui entraîne pour
le client le paiement intégral de cette nouvelle réservation ainsi que le
paiement intégral de l’ancienne réservation.
3.4. Des frais de 5,00 euros pour une modification réalisée par le client
entre douze et deux heures avant l’heure de prise en charge du transfert
seront appliqués.
3.5. Si WEBTAXI S.à r.l. est censée d’entreprendre des modifications suite
à des circonstances lui imposées par quelque nature que ce soit, WEBTAXI
S.à r.l. a l’obligation d’en informer le client pour lequel ces circonstances ne
doivent pas revêtir un caractère inacceptable.

4. Prestations garanties par WEBTAXI S.à r.l.
4.1. WEBTAXI S.à r.l. ne garantit que les prestations stipulées explicitement dans
l’offre, respectivement dans la confirmation, qui sont notamment les suivantes: 1. La
catégorie et la capacité de voitures requises, voire supérieures selon l’organisation
interne de l’entreprise; 2. La réalisation du transfert du lieu du départ au lieu de
l’arrivée; 3. Le respect strict de la réglementation européenne en matière des temps
de conduite, de travail journalier, de repos des chauffeurs et de la circulation routière; 4.Le transport des bagages du client et, le cas échéant, des petits animaux/colis.
4.2. Toute autre prestation en dehors du contrat écrit ne relève pas de celles
garanties par l’entreprise.

5. Durée minimale de la prestation
5.1. La prestation doit au moins avoir une durée minimale d’une heure (60 minutes).

6. Tarification et méthodes de paiement
6.1. Le prix pour le service rendu est celui indiqué dans le contrat. Ce prix comprend
le transfert ou les transferts en voitures avec ou sans chauffeur ainsi que le service
et les taxes, une énumération des différents tarifs se trouvant en annexe des
présentes conditions générales.
6.2. Les frais supplémentaires qui résultent des modifications de la commande après
confirmation requises par le client sont à payer par lui-même.
6.3. En cas de dégradations de quelque nature que ce soit dans les voitures, causées par le
client ou ses accompagnateurs, les coûts y relatifs (réparations, nettoyage, etc.) sont à la
charge du client. Dans ce contexte, par exemple, si un client ou un de ses accompagnateurs
vomit dans une voiture, les frais de nettoyage qui comprennent entre autres le travail de
nettoyage effectué par le chauffeur ainsi que le matériel de nettoyage s’élèvent à 180,00
euros.
6.4. Le paiement d’un transfert est effectué selon deux méthodes différentes: 1. La
facturation détaillée des transferts sera comptabilisée sur une base mensuelle et sera
envoyée à l’adresse du client; 2. Le client règle à la fin du transfert directement les coûts
auprès du chauffeur en espèces ou par un autre moyen de paiement (carte VPAY ou carte de
crédit).
6.5. En cas de non-paiement du prix fixé au contrat écrit, WEBTAXI S.à r.l. se réserve le droit
de s’emparer du montant dû par tout moyen légal approprié.

7. Modifications de prix
7.1. Sauf disposition contraire, WEBTAXI S.à r.l. se réserve explicitement le droit de
modifier le prix fixé dans le contrat si les coûts de transport (coût du carburant,
logement du chauffeur, parkings, taxes routières, etc.), accessoires au contrat,
subissent une hausse imprévue après la conclusion du contrat; dans ce cas et après
avoir en informé le client, ladite hausse doit être payée par ce dernier.

8. Cession du contrat
8.1. Le client (le cédant) peut céder avant le départ du transfert son contrat
à un tiers (le cessionnaire) sous condition que ce tiers satisfasse aux
exigences particulières du transfert et que sa participation ne soit pas
contraire à des dispositions légales ou des décisions administratives,
circonstances dans lesquelles WEBTAXI S.à r.l.ne peut pas accepter la
cession du contrat. Le cédant et le cessionnaire sont solidairement tenus
responsables pour le paiement du prix fixé dans le contrat et pour des coûts
supplémentaires résultant de la cession du transfert entre cédant et
cessionnaire.

9. Annulation par le client – Non-présentation du client (Service VIP)
9.1. Les annulations plus de douze heures avant l’heure de prise en charge
du transfert sont gratuites.
9.2. Une annulation réalisée entre douze et six heures avant l’heure de
prise en charge du transfert sera facturée à hauteur de 50% du prix total du
transfert.
9.3. Une annulation à moins de six heures avant l’heure de prise en charge
du transfert sera facturée à hauteur de 100% du prix total du transfert.

10. Résiliation en cas de perturbation grave causée par le client ou ses
accompagnateurs
10.1. WEBTAXI S.à r.l. a le droit de résilier sans délai le contrat si le client
ou un de ses accompagnateurs, même après avoir été averti, continue à
perturber le transfert de manière significative, comportement qui rend pour
WEBTAXI S.à r.l. une participation future à ce transfert intolérable ou si le
client/un de ses accompagnateurs ne respecte pas des indications
objectivement justifiées. Dans ce cas, WEBTAXI S.à r.l. a droit au paiement
du prix total indiqué dans le contrat si celui-ci ne peut se prévaloir
d’épargner des frais et d’en tirer d’autres avantages par toute autre
utilisation des prestations originairement prévues dans le contrat, tout ceci
ans préjudice au droit à des dommages-intérêts.

11. Annulation par WEBTAXI S.à r.l.
11.1. WEBTAXI S.à r.l. se conserve le droit d’annuler le contrat avant le début du
transfert. Si cette annulation ne résulte pas de la faute du client, tous les paiements
déjà effectués en relation directe avec la commande sont remboursés au client après
l’annulation du contrat. Le client n’a pas droit à des dommages-intérêts si le contrat
est annulé avant le départ pour les causes suivantes :

• Annulation en cas de force majeure, c’est-à-dire en cas de circonstances externes
  anormales et imprévisibles pour celui qui s’en appuie et qui ne pouvaient être évitées
  malgré toute diligence.

12. Résiliation en cas de force majeure
12.1. Si une prestation essentielle du contrat ne peut pas être exécutée par
WEBTAXI S.à r.l. avant le départ suite à un événement ayant pour lui le caractère
d’extériorité, le client qui en a été dûment informé a le droit de résilier le contrat dans
un délai raisonnable ou d’accepter une prestation de remplacement équivalente ou
de meilleure qualité proposée par l’entreprise. Si le client résilie le contrat, tous les
montants déjà payés lui seront remboursés sans frais dans un délai d‘un mois. Le
client a droit au remboursement du différentiel de prix en cas d’une prestation de
remplacement de qualité inférieure.

13. Défauts de transfert, droits et obligations du client
13.1. Si pendant le transfert une prestation essentielle du contrat ne peut être garantie
pour quelque raison que ce soit, WEBTAXI S.à r.l. proposera, dans la mesure du
possible, une prestation de remplacement du moins équivalente à la prestation
originaire. En cas d’une prestation de meilleure qualité, WEBTAXI S.à r.l. prend en
charge les frais de majoration; en cas d’une prestation de qualité inférieure, le
différentiel de prix entre la prestation originaire prévue et la prestation fournie est
remboursé. Les prestations prévues dans le contrat et fournies comme telles lors du
transfert sont à payer par le client.
13.2. Le client a l’obligation de s’informer lui-même, sans intervention de WEBTAXI
S.à r.l., au sujet des conditions lui applicable en matières de passeport, de visa, de
devises, douanes ainsi que de formalités sanitaires en ce qui concerne le transfert et
de s’en conformer.
13.3. Durant le trajet, les instructions du chauffeur sont à respecter de manière stricte
par le client. Si le client ou ses accompagnateurs ne se conforment pas à ces
instructions, ils risquent d’être exclus du transfert s’ils constituent un danger pour la
bonne exécution du transfert. Aucun recours de la part du client contre WEBTAXI S.à
r.l. n’est dans ce cas envisageable.

14. Limites de responsabilité
14.1. La responsabilité contractuelle de WEBTAXI S.à r.l. pour des
dommages autres que des dommages corporels est limitée au prix du
transfert tant que le dommage ne résulte pas d’un comportement
inacceptable, d’un dol ou d’une négligence grave du client ou d’un de ses
accompagnateurs ou d’un fait d’un tiers ou d’un cas ayant les
caractéristiques de force majeure.
14.2. L’exécution du transfert selon les dispositions légales nationales,
européennes et internationales en vigueur relève de la responsabilité de
l’entreprise.
14.3. Si des conventions internationales sont applicables à des prestations
ou s’il existe des dispositions légales se basant sur ces conventions et
prévoyant que des dommages-intérêts ne peuvent être réclamés sous des
conditions bien définies ou sous restrictions, WEBTAXI S.à r.l. peut se
baser vis-à-vis du client sur ces conventions et les dispositions légales y
afférentes.
14.4. WEBTAXI S.à r.l. n’assume aucune responsabilité pour le
comportement du client et de ses accompagnateurs durant le trajet – cette
responsabilité relève du client lui-même ou de ses accompagnateurs.

15. Obligations de collaboration du client
15.1. Sauf convention expresse contraire, le client doit communiquer à
WEBTAXI S.à r.l. le trajet définitif du transfert ainsi que le nombre exact des
participants dans un délai raisonnable avant le départ.
15.2. Durant le trajet, le client doit, dans la mesure du possible, assumer le
rôle de médiateur entre ses accompagnateurs et le chauffeur en cas de
différends.

16. Bagages/transport d’un petit animal/colis, siège bébé du client et
option (rehausseur)
16.1. Le client doit signaler avant le départ quelles sortes de bagages/petits
animaux/colis il veut emporter durant le transfert afin que WEBTAXI S.à r.l.
puisse s’organiser de la meilleure façon et selon les besoins.
16.2. Le client a le choix d’amener son propre siège bébé pour un transfert.
La fixation correcte du siège bébé dans le véhicule incombe au chauffeur.
16.3. Le tarif du transfert de petits animaux/colis est à payer par le client en
plus du prix total du transfert.
16.4. De même, le client doit indiquer avant le départ s’il doit profiter pour
son transfert d’un rehausseur. Par conséquent, le chauffeur n’est pas obligé
à mettre à disposition du client des sièges adaptés. Le client ne peut
commander qu’un rehausseur par véhicule.
16.5. La garde des bagages/des petits animaux/colis/siège bébé appartient
au client.
16.6. Lors du chargement et du déchargement des bagages, des petits
animaux, des colis ou du siège bébé, WEBTAXI S.à r.l. n’est pas
responsable en cas de vol des bagages/petits animaux/colis/du siège bébé.

17. Délai de prescription en cas de réclamation
17.1. Des réclamations pour cause de prestations insuffisantes – excepté
celles concernant des dommages corporels – sont à adresser par le client
dans un délai de 30 jours (le cachet de la poste en faisant foi) après
l’exécution du transfert fixé au contrat à WEBTAXI S.à r.l. Un délai d’une
durée plus longue peut être accordé au client s’il peut prouver qu’un tel
délai prolongé est justifié.
17.2. Le droit de réclamer du client prévu par l’article 17.1. – excepté celui
concernant des dommages corporels – se prescrit de façon générale une
année après la fin du transfert fixée au contrat. Le délai de prescription
d’une année ne prend effet qu’au moment de la communication du défaut
par le client à WEBTAXI S.à r.l.

18. Informations concernant les assurances
18.1. Le transfert en voitures de location est assuré dans le cadre des dispositions
légales.

19. Disposition finale
19.1. WEBTAXI S.à r.l. se réserve le droit de modifier les présentes
conditions générales. Des modifications éventuelles ne sont opposables au
client que si ce dernier en a été dûment informé avant la conclusion du
contrat.

20. Loi applicable
20.1. La loi luxembourgeoise est applicable aux contrats conclus.

21. Règlement des conflits
21.1. Les différends que pourraient susciter la validité, l’interprétation,
l’exécution ou la rupture du contrat conclu entre WEBTAXI S.à r.l.et le client
seront soumis à la médiation conformément au règlement de médiation du
Centre de Médiation Civile et Commerciale (CMCC) de Luxembourg auquel
les parties déclarent adhérer dans ce cas avec la signature d’un accord en
vue de la médiation prévu par l’Article 1251-9 du Nouveau Code de
Procédure Civile.
21.2. Selon l’Article 1251-9 du Nouveau Code de Procédure Civile, la
signature de l’accord en vue de la médiation suspend le cours de la
prescription durant la médiation.
21.3. L’obligation de règlement de différends par voie de médiation prévue
par ces conditions générales est censée accomplie et la médiation censée
avoir pris fin au sens de l’Article 1251-5, alinéa 2, phrase 3, du Nouveau
Code de Procédure Civile si, au bout de la première audience devant le
médiateur, les parties ou l’une d’elles décide(nt) de ne plus poursuivre leur
résolution du conflit par voie de médiation.
21.4. Si une médiation conformément au règlement de médiation du Centre de
Médiation Civile et Commerciale (CMCC) de Luxembourg n’arrivait pas à régler un
différend entre WEBTAXI S.à r.l. et le client, les tribunaux du Grand-Duché de
Luxembourg seront exclusivement compétents pour traiter de et régler ce différend.

22. Traitement des données à caractère personnel
22.1. Tout contrat conclu entre le client et WEBTAXI S.à.r.l. peut supposer la collecte
par WEBTAXI S.à.r.l. auprès du client de données à caractère personnel dont le
traitement est nécessaire à l’exécution du contrat et/ou le respect d’obligations
légales. En pareil cas de figure, les données peuvent être traitées, enregistrées et
archivées par WEBTAXI S.à.r.l., voire communiquées à des tiers ou sous-traitants.
Toute communication des données à caractère personnel se fait en conformité avec
le droit luxembourgeois et le droit de l’Union Européenne dont le Règlement Général
sur la Protection des Données Personnelles (N°679/2016/UE).
22.2. Sauf stipulation contraire, ces données comprennent le nom du client ou de
son/ses représentant(s) (s’il s’agit d’une personne morale), une adresse postale de
correspondance, une adresse de facturation, une adresse email. Toutefois, lorsque
cela sera nécessaire à l’exécution du contrat, il sera possible que les informations
transmises par le client soient plus larges.
22.3. L’accès à ces données sera sécurisé et WEBTAXI S.à.r.l. informera le client de
toute violation desdites données.
22.4. Le client déclare avoir été informé qu’il bénéficie à tout moment, d’une part,
d’un droit d’accès et de rectification des données à caractère personnel le
concernant conformément à la législation relative au traitement des données à
caractère personnel en vigueur au Grand-Duché de Luxembourg et, d’autre part, du
droit de refuser le traitement de ses données, avec pour conséquence que
WEBTAXI S.à.r.l. se réserve alors le droit de refuser la conclusion d’un contrat avec
lui dans l’hypothèse où lesdites données seraient nécessaires à l’exécution du
présent contrat.
22.5. Les données sont susceptibles d’être conservées pendant toute la durée du
contrat et dix (10) années après son expiration, sans préjudice de tout délai de
prescription, obligation légale ou réglementaire imposant un délai de conservation
plus long.
Grille tarifaire annoncée à l’article 6.1. des présentes conditions générales :
Mercedes Classe E – 55,00 euros TTC par heure entamée, jusqu’à quatre
passagers, durée minimale par service : deux heures
Mercedes Classe S – 75,00 euros TTC par heure entamée, jusqu’à quatre
passagers, durée minimale par service : deux heures
Mercedes Classe V – 75,00 euros TTC par heure entamée, jusqu’à six à sept
passagers, durée minimale par service : deux heures
Ces prix sont valables de 6:00 heures à 22:00 heures en semaine.
Une majoration de 10% est appliquée de 22:00 heures à 6:00 heures.
Pour les dimanches et jours fériés, la majoration appliquée par heure est de
25 %.
Les prix indiqués ci-dessus correspondent à un prix par véhicule, quel que soit le
nombre de passagers.
Options :
Rehausseur => gratuit
Transport d’un petit animal => 0,80 euros